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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIP BEYNO
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TOP FRANCE Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP FRANCE Paris
SAS TIP BEYNO

Numéro de dépôt :
3339209
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
TOP FRANCE Paris de TIP BEYNO

Présentation de la marque TOP FRANCE Paris

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIP BEYNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP FRANCE Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIP BEYNO domicilié(e) 4, Chemin des baterses,01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 822 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIP BEYNO domicilié(e) Rue Philippe Lebon, BP 411,85010 LA ROCHE SUR YON - 85010 - France.

La marque TOP FRANCE Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP FRANCE Paris est expirée depuis le 26 janvier 2015.

TIP BEYNO a également déposé les autres marques suivantes : SOUVENIR DE FRANCE TEXIMPRIM , KOHU , ReproMusées , PIERADI FRANCE


SAS TIP BEYNO - 4, Chemin des baterses,01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST - 01700 - France - SIREN 398822403


TIP BEYNO - Rue Philippe Lebon, BP 411,85010 LA ROCHE SUR YON - 85010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Produits de l'imprimerie, … Cuirs et imitations du cuir, malles, valises, sacs à dos, sacs à main, … Tissus, … Vêtements, chaussures, chapellerie, …

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.